Etablissement français du sang ; repères juridiques, ligne de conduite et méthodologie, exemples concrets
Benchmark des guides et démarches sur la laïcité
Guide des guides, corpus de 24 guides pratiques réalisés entre 2009 et 2016, dont 11 en
2015 (voir annexe). Concernent les entreprises privées que les collectivités publiques
L’état du patrimoine religieux
Le rapport se concentre principalement sur la situation des édifices affectés au culte catholique bâtis avant 1905, dans la mesure où il s’agit du patrimoine religieux le plus important en nombre et celui en proie aujourd’hui aux principales difficultés.
Charte de la Laïcité en hôpitaux et cliniques privés
Charte de la laïcité et de la diversité de Paprec Group
Charte de la laïcité et de la neutralité à Pôle emploi
Charte de la laïcité du Secrétariat d’Etat chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes
Charte de la laïcité de la branche famille avec ses partenaires
Charte de la laïcité à l’école
Pratiques religieuses des mineurs et agents prenant en charge ces mineurs
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